Déposée le 1 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) STERMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COLÉPEINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STERMA domicilié(e) Z.I. DU PONT DE LORGUES, 83300 DRAGUIGNAN (dossier no 2124148) - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 618 040 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARTINEZ Jean-Pierre SOCIETE STERMA domicilié(e) (dossier no 2124148) - France.
La marque COLÉPEINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STERMA (S.A.) - Z.I. DU PONT DE LORGUES, 83300 DRAGUIGNAN (dossier no 2124148) - France - SIREN 781618040
Monsieur MARTINEZ Jean-Pierre SOCIETE STERMA - (dossier no 2124148) - France
Renouvellement sans limitation le 12 août 1998 n°2124148 - Publication au BOPI 1998-08-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08
Peintures et colles pour toiles de verre.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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